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CA du 04/07/2016

CA du 04/07/2016 : Bienvenue

Par admin chevrollier, publié le mercredi 25 mai 2016 16:16 - Mis à jour le vendredi 25 novembre 2016 16:38

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l'intendance, bureau C010.

  LYCÉE  
numéro d'acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
6-114 Démarche Climat Energie Lab 1
6-116 Convention d'hébergement d'internes avec le lycée Simone Veil 1
6-122 Adhésion aux groupements de commande et mandats donnés au lycée Chevrollier 4
6-125 Projet Erasmus 2016/2017 pour la mobilité européenne (9283 euros) 1
6-126 Convention d'Occupation Précaire logement pour M Legue 1
6-138 Convention ANCV, Jessica France / NTP / Croix Blanche / Collectif Citron (2 conventions) / Compagnie les 3T 6
6-140 Avenant au contrat avec la société STH (1800 euros HT) 1
6-127 Modalités de rbt des frais de déplacement pour les personnels Etat 1
  OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES  
6-105 Voyage scolaire à KEHL 1
6-106 Voyage scolaire à PARIS 1
6-107 Voyage scolaire à CORDOUE 1
6-108 Sortie cinéma en anglais SEP 1
6-109 Classe patrimoine / utilisation des CED / Projet santé / Projet corps et rapport à l'autre / Projet danse et littérature / bilan CDI 7
6-112 Atelier cinéma 1
6-113 Voyage scolaire à Saint-Lary Soulan 1
6-117 Sortie Machines de l'Ile de Nantes 1
6-118 Atelier théâtre 1
6-129 Sortie à Nantes des BTS SP3S 1
6-135 Bilan voyage Torun, et rbt familles de 75,09 euros 1
6-136 Ajustement du budget du voyage Bachibac à Cordoue 1
  OBJET : ACCEPTATION DE DONS ET LEGS  
6-119 Don du foyer socio-éducatif de 600 euros. 0
  OBJET : CHOIX DES MANUELS SCOLAIRES, LOGICIELS, OUTILS PÉDAGOGIQUES  
6-139 Avis sur le choix des manuels scolaires, logiciels et outils péda. 1
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PRIVE  
6-131 4 Emplois avenir professeur 0
6-132 1 CUI-CAE 0
  OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
6-120 Approbation de la DM 6/2016 et présentation des DM pour info 4 et 5 et décisions de l'ordonnateur 3
  OBJET : EMPLOI DE LA DOTATION HORAIRE GLOBALISÉE  
6-115 DGH Section enseignement professionnel 1
6-143 DGH du lycée Chevrollier 1
  OBJET : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DU SURCOUT DES FRAIS DE STAGE  
6-128 Rbt du surcoût des frais de stage aux élèves dans le cadre des PFMP 1
  OBJET : REMISE GRACIEUSE  
6-111 Famille SOULARD (45,05 euros) 0
  OBJET : TARIFS DE VENTE DES PRODUITS ET DES PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉS PAR L'ÉTABLISSEMENT      
6-141 Tarif du badge à 7 euros 0
     
  GRETA  
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
6-110 5 personnels d'enseignement 1
6-124 4,16 postes de personnels enseignant 2
6-130 0,042 poste de personnel enseignant 1
6-142 2,45 postes de personnels administratifs 1
  OBJET : PRISE EN CHARGE DE VAE  
6-134 VAE de Eric Carre 1
  OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS  
6-121 Pour des prestations de formation : Anjou Cuisine Conseil Formation / Mme Deslandes Zunilda / Ad Com Co /  Mme Murzeau Sylvie / Cadres en Mission 7
6-123 Renouvellement de 4 photocopieurs et les contrats de maintenance avec la société DBR 1
6-133 ASR 2016 / ECTI / Institut de l'élevage / APAVE / KAIROS / UFA Henri Dunant / AIDES / Avenirs 12
  OBJET : RÉGULARISATIONS COMPTABLES  
6-137 Régularisations comptables d'opérations comptables réalisées sur l'exercice précédent 1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pièces jointes
Aucune pièce jointe