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CA du 08/10/2015

CA du 08/10/2015 : Bienvenue

Par admin chevrollier, publié le jeudi 17 décembre 2015 10:04 - Mis à jour le vendredi 22 janvier 2016 16:47

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l'intendance, bureau C010.

  LYCÉE  
numéro d'acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
1-2 Contrat d'abonnement au réseau de chaleur ROSEO Angers la Roseraie pour la fourniture de chaleur aux bâtiments du lycée Chevrollier. 1
1-3 Convention avec l'entreprise BAL pour rétrofiter une thermoformeuse et rénover la partie opérative. En dehors de la matière d'œuvre (estimation 7000 euros), il sera facturé 2000 € par l'entreprise au titre de l'étude. 1
1-4 Convention avec le Recteur de l'Académie de Nantes pour l'hébergement du CRID (Centre de Ressource Informatique Départemental) : fourniture de locaux et d'équipements par le lycée Chevrollier, contre facturation. Durée de la convention : 3 ans. 1
1-7 Autorisation de signature des conventions de stage par le chef d'étabissement dans le cadre des parcours pédagogiques des élèves. Conventions relatives à l'organisation de stage d'observation, de stage d'application et de stage d'initiation en milieu professionnel. 3
1-11 Convention avec l'UFAB : mise à disposition de locaux, mise en place de compléments alimentaires, accueil des basketteuses internes le dimanche soir. Contrepartie financière : 1250 € pour l'année, plus prise en charge des compléments alimentaires. 1
1-12 Tableau d'affectation des concessions de logements 1
1-17 Au vu des projets pédagogiques et des actions éducatives, les conventions suivantes sont présentées : Contrat Collectif Citron pour la préparation des élèves au BAC option théâtre pour un coût de 350 € ; Convention Compagnie 3T pour le projet spectacle Atelier Artistique pour un coût de 844 € ; Contrat Entrée de Jeu pour le projet Atelier Théâtre représentant un coût de 1900 € ; Convention Théâtre Clownesque qui interviendra dans le cadre Développement Durable sur l'utilisation intensive des téléphones portables : coût 1080 € ; Convention Atelier Rose Texier pour aider les étudiants à vaincre leur réserve par l'expression théâtrale : coût 525 € ; Contrat Collectif Citron pour l'accompagnement des élèves de 2ndes option théâtre en vue d'un spectacle en fin d'année : coût 2700€. 6
1-18 Convention avec l'Université d'Angers (IUT) fixant les modalités et dispositions financières relatives à la mise en place d'une licence professionnelle Conception et la Réalisation de Machines Spéciales. Convention avec l'aéro-club d'Anger pour le brevet d'iniation aéronautique. 2
1-23 Convention d'hébergement de 2 professeurs et 3 assistants d'éducation 1
1-24 Convention d'hébergement d'internes au lycée professionnel Simone Veil pour l'année 2015/2016. 1
1-25 2 conventions d'utilisation des espaces sportifs de la mairie d'Angers 1
1-27 Usage de logiciels, licence annuelle (sur 3 ans)pour l'abonnemment à Office windows. Coût : 1980 €. 1
  OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES  
1-1 Programmation et modalités de financement de l'échange avec 2 lycées à Torun (Pologne). Classe concernée : 1ère européenne. Accueil des Polonais : du 29 février au 7 mars 2016. Séjour des Français en Pologne : du 20 au 28 mai 2016. Echange culturel et linguistique. Budget : 15790 €.  participation des familles : 10260 € (30 élèves x 342 €). 1
1-5 Projet de brevet d'initiation aéronautique (BIA). Objet : assurer un enseignement des sciences et techniques aéronautiques pour préparer les élèves volontaires au brevet d'Initiation Aéronautique. Classe concernée : PTSI. Budget : 1650 €. Participation des familles : 1050 € (15 x 70 €). 1
  OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
1-6 Approbation de l'état prévisionnel des achats ajusté en fonction de la décision modificative. 1
1-16 Approbation de la DM 5 - 2015 3
  OBJET : RAPPORT ANNUEL SUR LE FONCTIONNEMENT PÉDAGOGIQUE DE L'ÉTABLISSEMENT  
1-8 Approbation du rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement. 1
     
  GRETA  
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
1-9 Personnels administratifs : 1 poste gestion financière, quotité 100% 2
1-10 Personnels d'enseignement : 1 formatrice, quotité 50% 2
1-19 Personnels d'enseignement : contrats de vacations 1
1-20 Personnels d'enseignement : 1 poste de formateur en génie climatique, quotité 100% 1
1-21 Personnels administratifs : 1 poste d'assistante de formation, quotité 100% 1
1-22 Paiement d'heures supplémentaires à des contractuels :1 poste vacations 1
  OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS  
1-13 Convention de portage salarial concernant un formateur entre le Greta de l'Anjou et Cadres en mission. Formation Technicien en études du bâtiment. 1
1-14 Conventions liées au fonctionnement du Greta : location et contrat de maintenance d'un photocopieur à Saumur avec DBR ; location et contrat de maintenance d'un photocopieur à Chevrollier avec Premium ; convention d'intervention de Youkarine sur la communication au Greta ; contrat avec la SNEG pour la mise en place de la DSN. 4
1-26 Sous-traitance : CEFRAS, JM Formation, AGRILAFORMATION, CFPS Les Ardillers, ETCI, Greta du Maine, Greta de Cholet et partenariat avec le GIP FCIP Orléans 8
  OBJET : TARIFS DE VENTE DE PRODUITS ET DE PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉS PAR L'ÉTABLISSEMENT  
1-15 Vente de tenues de restauration (20€) et de mallettes de couteaux (80 €), rétrocession aux stagiaires dans le cadre d'une action de formation en restauration qui ne sera pas renouvelée. 1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pièces jointes
Aucune pièce jointe