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CA du 08/11/2016

CA du 08/11/2016 : Bienvenue

Par admin chevrollier, publié le vendredi 7 octobre 2016 15:12 - Mis à jour le vendredi 25 novembre 2016 16:19

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l'intendance, bureau C010.

  LYCÉE  
numéro d'acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
2-31 Convention de partenariat avec la Ligue des Pays de Loire Hockey sur Glace et le club AHCA (Angers Hockey Club Amateur) 1
2-32 Concessions de logements 2016/2017 1
2-33 Contrat de maintenance avec GERELEC pour la gestion de la distribution des manuels scolaires 1
2-35 Contrat avec la Caisse d'Epargne pour la mise en place de 4 cartes d'achat 2
2-46 Voyage à Saint-Lary : contrat d'hébergement Valt 33 1
2-49 Voyage à Londres : contrat de voyage SILC 1
2-50 Contrats et conventions pour les projets pédagogiques : CAMPUS, Aéroclub Marcé, Editions du Rouergue (maltraitance), Eric Pessan (atelier d'écriture) 4
2-51 Convention de prêt de matériels pédagogiques avec le collège Mermoz 2
2-52 Convention de location d'espaces sportifs avec la Mairie d'Angers 3
2-54 Approbation du choix des fournisseurs et contrats attenants dans le cadre de la délégation de services du groupement de commandes "contrats de contrôle et de maintenance règlementaires" 1
  OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES  
2-28 Voyage à Londres : budget, participation des familles et projet pédagogique 3
2-29 Voyage à Berlin - rectificatif budget 1
2-30 Bilans financiers voyages à Plymouth et Cordoue et rbts familles 1
2-37 Voyage à Cordoue : budget, participation des familles, projet pédagogique 1
2-38 Sortie à Nantes des 2C et 2J : budget et participation des familles 1
2-42 Echange avec la Norvège : projet financier, subventions et participation des familles 2
2-43 Voyage à Boston :  budget, subventions, participation des familles et projet pédagogique 1
2-44 Sortie à Paris Maison de la Radio : budget et participation des familles 1
2-45 Sortie à Nantes : budget et participation des familles 1
  OBJET : INDEMNITÉ POUR MISSION PARTICULIÈRE  
2-27 Indemnité pour mission particulière des personnels enseignants et d'éduc. 1
  OBJET : RÉAFFECTATION DE CRÉDITS  
2-34 Réaffectation de 25% de la subvention Fonds Sociaux Région vers les manuels scolaires 0
  OBJET : TARIFS DE VENTE DES PRODUITS ET DES PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉS PAR L'ÉTABLISSEMENT  
2-41 Tarifs de restauration et d'hébergement pour les élèves 1
2-55 Tarifs des prestations alimentaires pour les commensaux et autres tarifs d'hébergement 2
  OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
2-39 Décisions de l'ordonnateur + DM pour info + DBM n°11 4
  OBJET : ORGANISATION DE LA STRUCTURE PÉDAGOGIQUE  
2-40 Dossier de renouvellement de la section sportive hockey sur glace pour la période 2017 - 2020 1
     
  GRETA  
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
2-47 1 coordinatrice 1
2-48 1 formateur 1
  OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
2-53 Décisions de l'ordonnateur + DBM n°2 2
  OBJET : GRILLE INDICIAIRE PERSONNELS ADMINISTRATIFS CONTRACTUELS  
2-36 Nouvelle grille suite à la revalorisation des personnels titulaires 1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pièces jointes
Aucune pièce jointe