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CA du 15/09/2016

CA du 15/09/2016 : Bienvenue

Par admin chevrollier, publié le jeudi 8 septembre 2016 09:44 - Mis à jour le vendredi 25 novembre 2016 16:06

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l'intendance, bureau C010.

  LYCÉE  
numéro d'acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
1-2 Convention avec l'Université d'Angers pour la licence professionnelle 'Gestion de la production industrielle' 1
1-4 Convention modifiée relative à la formation en milieu professionnel des élèves du lycée professionnel 1
1-5 Conventions pour la mise en place des activités culturelles : Entrée de Jeu / Centre National de la Danse / NTP / NTP répétition théâtre /  Collectif Citron / Centre National de la Danse BTS 6
1-8 Mise à disposition d'un CUI au collège Jean Monnet 1
1-9 Approbation des conventions d'adhésion aux groupements de services (viande et vérifications) : régularisation du CA du 04 juillet 2
1-12 Logements : conventions d'occupation précaire : Nibaudeau / Maoui / Depoorter / Sanceau 4
1-15 Conventions concourant au fonctionnement de l'établissement : avenant QUALICONSULT Contrôle élec / MIKO / HOBART 3
1-16 Convention avec voyagistes : Verdie pour LES 2 IRLANDE et la Ligue de l'Enseignement pour BERLIN 2
1-17 Conventions d'occupation de locaux : UFAB / CRID 2
1-19 Projet d'atelier scientifique sur la construction d'un mur végétal (DD) : crédits éducatifs pour 2500 € 1
1-21 Projet d'intégration théâtre : crédits éducatifs 350 €, participation des familles 10 € 1
  OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES  
1-6 Voyage LES 2 Irlande 2
1-7 Voyage BERLIN 2
  OBJET : ADMISSION EN NON VALEUR  
1-26 Charge exceptionnelle faite en 2013 à l'URSSAF pour 1568 € 2
  OBJET : ANNULATION DE RECETTES 2015  
1-24 Admission en non-valeur de 2 créances (factures CDI) 1
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PRIVE  
1-1 1 CUI-CAE pour un poste d'AVS 0
  OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
1-3 Décisions de l'odonnateur, DBM pour info, et DBM de transfert entre services 3
  OBJET : DÉLÉGATION DU CA AU CHEF D'ÉTABLISSEMENT POUR LA PASSATION DES MARCHÉS À INCIDENCE FINANCIÈRE ANNUELLE  
1-14 Constitution de la Commission d'Appel d'Offre : M Dobosz, M Ferron et M Gagnaire 0
  OBJET : ORGANISATION DE LA STRUCTURE PÉDAGOGIQUE  
1-23 Ouverture de l'Option facultative Théâtre 0
  OBJET : PROCÈS VERBAL DU CA  
1-25 Séance 5 du 24/03/16 et séance 6 du 04/07/16 0
     
  GRETA  
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
1-10 7,52 postes de vacataire 1
1-11 0,21 poste personnel GRETA / personnel d'enseignement 1
1-13 1 poste personnel GRETA / personnel d'enseignement 2
  OBJET : ANNULATION DE RECETTE 2015  
1-18 Annulation recette AFPI 15009 (4831,60 €) 0
  OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS  
1-20 Approbation de la liste des contrats et conventions concourant à l'activité du Greta de l'Anjou : ETS GLOBAL / ECTI / MURZEAU / CIMAC PAIE / CIMAC COMPTABILITE / ICI FORMATION 6
  OBJET : PROTOCOLE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT  
1-22 Protocole de remboursement des frais de déplacement pour les personnels du Greta de l'Anjou 1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pièces jointes
Aucune pièce jointe