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CA du 23/11/2015

CA du 23/11/2015 : Bienvenue

Par admin chevrollier, publié le jeudi 17 décembre 2015 10:15 - Mis à jour le vendredi 22 janvier 2016 16:46

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l'intendance, bureau C010.

  LYCÉE  
numéro d'acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
2-32 Approbation du contrat de certification Voltaire. Expression et maitrise de la langue française. Coût total 2100 €, participation des familles 1500 € (50 x 30€). 1
2-38 Convention avec l'ENSAM pour la formation au métier d'ingénieur, afin de prévoir des rapprochements dans les domaines pédagogique et de la recherche. 1
2-39 Le document rassemble l'ensemble des contrats et conventions contribuant au fonctionnement de l'établissement. 1
2-41 Autorisation de signer les conventions de prestations dans le cadre du budget voté à 3670308 €. Ces conventions feront l'objet d'une représentation pour accord à chaque conseil d'administration. 0
2-44 Conventions à caractère pédagogique. Machines de l'Ile de Nantes : 25 élèves de BTS 1ère année en conception mécanique. Activités détournement d'objet : 24 étudiants de 2TSCPI et 20 étudiants de 2TSSN ; coût 500 €. 2
2-45 Convention de jumelage avec le Centre Dramatique National d'Angers. 1
  OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES  
2-47 Approbation des projets de sorties scolaires, financements et participations des familles : TORUN 1
2-48 Approbation des voyages, financements et participations des familles : EXETER (Etats-Unis). Echange scolaire pour des 1ères. Intérêt linguistique et culturel. Coût total : 33567 €. Participation des familles 24570 € (27 x 910€) 2
2-49 Approbation du projet d'activité pédagogique et financement : ILE DE NANTES. Visite de l'atelier, découverte des spectacles, présentation de la conception d'une machine. Coût total : 1214,40 €. 1
  OBJET : CLÉ DE RÉPARTITION FSE  
2-29 La clé de répartition permettant de définir les charges de structure dans le cadre d'un projet de financement sur fonds européens. 0
  OBJET : BUDGET INITIAL  
2-51 Budget initial 2016 1
  OBJET : TARIF DES CERTIFICATIONS ET DE CERTAINES PRESTATIONS  
2-31 Tableau des tarifs de prestations et des prescriptions proposées 1
  OBJET : DÉLÉGATION DU CA AU CHEF D'ÉTABLISSEMENT POUR LA PASSATION DE MARCHÉS À INCIDENCE FINANCIÈRE ANNUELLE  
2-34 Le CA accorde délégation au chef d'établissement en vue de signer, dans la limite de l'autorisation budgétaire, les marchés dont le montant unitaire est inférieur à 207 000 € et dont l'incidence financière est annuelle. 0
  OBJET : CHOIX DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE DU GROUPEMENT D'ACHAT VIANDES  
2-42 Le choix des fournisseurs par la commission d'appel d'offres dans le cadre du groupement d'achat pour le marché Viandes. Bœuf, veau, jambons : Achille Bertrand ; Agneau : Soboviandes ; Porc, Bœuf biologique : Socopa ; Volaille, Volaille fermière, volaille biologique, lapin : Guillet ; Volaille certifiée : SDA, Produits divers saucisses : Bernard Jean Floc'h ; Produits divers charcuterie : Team Ouest ; Porc biologique : Le comptoir des viandes bio. 1
  OBJET : TARIFS DES VENTES DES PRODUITS ET DE PRESTATOINS DE SERVICES RÉALISÉS PAR L'ÉTABLISSEMENT  
2-43 Tarifs de restauration des élèves, commensaux et autres tarifs 2
  OBJET : TAUX DE PARTICIPATION AU SERVICE SRH  
2-37 Les taux de participation des charges communes du SRH vers le service général dans le cadre de l'hébergement des internes, des demi-pensionnaires, des commensaux et autres prestations repas. Tarifs annuels élèves internes: interne post-bac 1710 € ; interne 1481 € ; interne externé post-bac 1371 € ; interne externé 1291 €. Tarifs élèves demi-pensionnaires : 4,09 €, forfait annuel : 615 €. Commensaux : tarif A 2,58 € ; tarif B 2,71€ ; tarif C 4,00 € ; tarif D 4,81 € ; hôtes de passage : 5,05 € ; hôtes de passage avec café 7 € ; petit-déjeuner 1 €. 1
     
  GRETA  
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
2-28 Personnels d'enseignement : 10,16 postes de formation, qutotité 100% 1
2-52 Personnels d'enseignement : 1,39 poste de formation, quotité 100% 1
2-53 Personnels administratifs et d'enseignement : 26 postes de formation et administratifs, quotité 100% 31
  OBJET : TARIFS DE VENTE DE PRODUITS ET DE PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉS PAR L'ÉTABLISSEMENT  
2-30 Le conseil d'administration approuve après avis de l'assemblée générale le document de la matrice de reversement dans le cadre de l'usage de plateaux techniques dans un EPLE. 1
  OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS  
2-35 Contrats et conventions actives du Greta pour 2015 et 2016 6
2-36 Concernant les conventions de sous-traitance et cotraitance dans la limite de la prévision budgétaire de 779 331 €. Ces conventions feront l'objet d'une représentation aux conseils d'administration pour accord. 1
2-50 Contrats d'entretien et de maintenance concernant le fonctionnement du Greta pour l'année 2016. 2
  OBJET : ANNULATION RECETTES EXERCICE ANTÉRIEUR  
2-33 Le conseil d'administration approuve les 2 admissions en non valeur et les annulations de recettes des exercices antérieurs pour un montant total de 7 623,98 €. 1
  OBJET : BUDGET INITIAL  
2-46 Budget initial 2016 1
  OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
2-40 DM 1 - 2015 : financement d'un supplément d'activité et prise en charge d'admissions en non valeur. 1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pièces jointes
Aucune pièce jointe