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CA du 24/03/2016

CA du 24/03/2016 : Bienvenue

Par admin chevrollier, publié le jeudi 17 mars 2016 13:41 - Mis à jour le vendredi 22 avril 2016 15:01

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l'intendance, bureau C010.

  LYCÉE  
numéro d'acte OBJET : PROCES VERBAUX PJ
5-82 PV du CA du 22/02/16 1
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
5-83 Vacations dans le cadre du dispositif Ecole Ouverte 0
5-103 Autorisation au chef d'établissement de recruter des AED et AESH 1
  OBJET : COMPTE FINANCIER  
5-96 Budget primitif 1
  OBJET : COMPTE FINANCIER - AFFECTATION DU RÉSULTAT  
5-89 Affectation avec subdivision Service général / restauration 1
  OBJET : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE  
5-91 DBM 3 1
  OBJET : FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET DE STAGES 2015  
5-94 Approbation de prise en charge des frais de déplacement et de stage 2015 1
  OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS  
5-84 Convention d'utilisation des locaux avec la Poste 1
5-86 Approbation des contrats et conventions avec Veolia (gestion des déchets) et Pitney Bowes (contrat de maintenance plieuse) 2
5-92 Convention de partenariat du dispositif Ecole Ouverte 1
5-93 Convention avec la compagnie Gaïa et sa prise en charge par les crédits éducatifs 1
  OBJET : TAUX D'AMORTISSEMENT  
5-90 Taux d'amortissement des matériels acquis en 2015 1
     
  GRETA  
  OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC  
5-87 Personnels d'enseignement, 6.59 postes 9
5-88 Indemnité pour sujétion spéciale 1
5-102 Heures supplémentaires 1
5-104 Contrats de vacation 1
  OBJET : COMPTE FINANCIER  
5-101 Budget annexe 3
  OBJET : COMPTE FINANCIER - AFFECTATION DU RÉSULTAT  
5-95 Sur un compte de réserve unique 1
  OBJET : FRAIS DE DÉPLACEMENT 2015  
5-99 Règlement des frais de déplacement 2015 2
  OBJET : INDEMNITÉ DE RÉGIE  
5-97 Paiement de l'indemnité de régie 1
  OBJET : PAIEMENT DE 20 JOURS DE COMPTE ÉPARGNE TEMPS  
5-98 Pour un cadre A selon documents 3
  OBJET : PAIEMENT DES IPDG 2015  
5-85 Tableau de calcul et de versement des indemnités de direction et de gestion 1
  OBJET : PAIEMENT FACTURE CONVENTION GRETA DE VENDÉE  
5-100 Régularisation de la convention avec le Greta de Vendée 1
  OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS  
5-81 Lebourdais Formation / GIP Experience / Prestation Soudure Perfectionnement CNFPT / CEFRAS / AIDES / EDF Collectivités 6
Pièces jointes
Aucune pièce jointe