Lycée Chevrollier

Lycée Polyvalent – Angers

Pays de la Loire
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CA du 03-02-2016

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l’intendance, bureau C010.

LYCÉE
numéro d’acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
3-54 Collectif Citron / Toutes voiles dehors / Exposition peinture / ISTIA accès à la plateforme productique /Delta Dore (sectiondomotique) / Ateliers maquillage / Convention patrimoine / Atelier d’écriture / miel (Eric Lagrenne) / ISTIA accès aux plateformes technologiques PLM et MEI 10
3-63 Traitement des biodéchets avec SARVAL / maintenance logiciel informatique avec ARD / changement de dénomination de l’entreprise avec SPIE (anciennement JURET) 3
3-64 Convention achat friteuses (32760 €) 1
3-66 Régularisation marché viandes – choix des fournisseurs par la commission d’appel d’offres dans le cadre du groupement d’achat pour le marché viandes 1
3-67 Choix des fournisseurs par la commission d’appel d’offres dans le cadre du groupement d’achat pour le marché Viandes 1
3-76 Formulaire de candidature au projet ERASMUS 2016-2018 pour la mobilité de 20 étudiants et 5 enseignants 1
OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES
3-56 Projet Plymouth 1
3-61 Bilan voyage Bruxelles (octobre 2015) 1
3-62 Bilan voyage Boston (octobre 2015) 1
OBJET : PROCÉDURE DE RECOUVREMENT DES CRÉANCES
3-57 Seuil de 50 € pour remise gracieuse et admission en non valeur 1
OBJET : RÉGULARISATION FRAIS DE DÉPLACEMENT 2015
3-71 Pour 4 élèves et 1 senseignant (475,50 €) 1
OBJET : RÉGULARISATIONS 2015
3-65 Règlement d’une facture de 119,80 € 0
OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE
3-68 DM 1/2016 1
GRETA
OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC
3-69 2,83 postes en formation 1
3-70 2,49 postes en formation 1
OBJET : CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUE
3-60 Constitution d’une provision de 145741€ pour couvrir le risque de rejet de l’URSAFF (loi Fillon 2014 et 2015) 1
OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS
3-55 2 conventions de formation de personnels : GIP-FCIP et m2i formation 2
3-59 Contrat de maintenance du nouvel ascenceur avec l’entreprise OTIS 1
3-75 Convention de partenariat avec l’université d’Aix Marseille pour l’accréditation au DCL 1
OBJET : PRISE EN CHARGE FACTURE 2014
3-58 Paiement d’une facture sur exercice antérieur 1
OBJET : RÉGULARISATION PRESTATION JURY 2015
3-73 Règlement d’intervention de NGB dans le cadre d’un jury d’examen 1
OBJET : RÉGULARISATION VACATIONS 2015
3-72 Paiement de vacations réalisées en 2015 à payer en 2016 2
OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE
3-74 DM 1/2016 (provision pour risques) 1