Lycée Chevrollier

Lycée Polyvalent – Angers

Pays de la Loire
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CA du 04-07-2016

Les actes du CA ainsi que leurs pièces jointes (PJ) sont consultables à l’intendance, bureau C010.

LYCÉE
numéro d’acte OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS PJ
6-114 Démarche Climat Energie Lab 1
6-116 Convention d’hébergement d’internes avec le lycée Simone Veil 1
6-122 Adhésion aux groupements de commande et mandats donnés au lycée Chevrollier 4
6-125 Projet Erasmus 2016/2017 pour la mobilité européenne (9283 euros) 1
6-126 Convention d’Occupation Précaire logement pour M Legue 1
6-138 Convention ANCV, Jessica France / NTP / Croix Blanche / Collectif Citron (2 conventions) / Compagnie les 3T 6
6-140 Avenant au contrat avec la société STH (1800 euros HT) 1
6-127 Modalités de rbt des frais de déplacement pour les personnels Etat 1
OBJET : FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES
6-105 Voyage scolaire à KEHL 1
6-106 Voyage scolaire à PARIS 1
6-107 Voyage scolaire à CORDOUE 1
6-108 Sortie cinéma en anglais SEP 1
6-109 Classe patrimoine / utilisation des CED / Projet santé / Projet corps et rapport à l’autre / Projet danse et littérature / bilan CDI 7
6-112 Atelier cinéma 1
6-113 Voyage scolaire à Saint-Lary Soulan 1
6-117 Sortie Machines de l’Ile de Nantes 1
6-118 Atelier théâtre 1
6-129 Sortie à Nantes des BTS SP3S 1
6-135 Bilan voyage Torun, et rbt familles de 75,09 euros 1
6-136 Ajustement du budget du voyage Bachibac à Cordoue 1
OBJET : ACCEPTATION DE DONS ET LEGS
6-119 Don du foyer socio-éducatif de 600 euros. 0
OBJET : CHOIX DES MANUELS SCOLAIRES, LOGICIELS, OUTILS PÉDAGOGIQUES
6-139 Avis sur le choix des manuels scolaires, logiciels et outils péda. 1
OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PRIVE
6-131 4 Emplois avenir professeur 0
6-132 1 CUI-CAE 0
OBJET : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE SOUMISE AU VOTE
6-120 Approbation de la DM 6/2016 et présentation des DM pour info 4 et 5 et décisions de l’ordonnateur 3
OBJET : EMPLOI DE LA DOTATION HORAIRE GLOBALISÉE
6-115 DGH Section enseignement professionnel 1
6-143 DGH du lycée Chevrollier 1
OBJET : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DU SURCOUT DES FRAIS DE STAGE
6-128 Rbt du surcoût des frais de stage aux élèves dans le cadre des PFMP 1
OBJET : REMISE GRACIEUSE
6-111 Famille SOULARD (45,05 euros) 0
OBJET : TARIFS DE VENTE DES PRODUITS ET DES PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉS PAR L’ÉTABLISSEMENT
6-141 Tarif du badge à 7 euros 0
GRETA
OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS DE DROIT PUBLIC
6-110 5 personnels d’enseignement 1
6-124 4,16 postes de personnels enseignant 2
6-130 0,042 poste de personnel enseignant 1
6-142 2,45 postes de personnels administratifs 1
OBJET : PRISE EN CHARGE DE VAE
6-134 VAE de Eric Carre 1
OBJET : PASSATION DE CONVENTIONS, DE CONTRATS ET DE MARCHÉS
6-121 Pour des prestations de formation : Anjou Cuisine Conseil Formation / Mme Deslandes Zunilda / Ad Com Co / Mme Murzeau Sylvie / Cadres en Mission 7
6-123 Renouvellement de 4 photocopieurs et les contrats de maintenance avec la société DBR 1
6-133 ASR 2016 / ECTI / Institut de l’élevage / APAVE / KAIROS / UFA Henri Dunant / AIDES / Avenirs 12
OBJET : RÉGULARISATIONS COMPTABLES
6-137 Régularisations comptables d’opérations comptables réalisées sur l’exercice précédent 1